Propriété
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Immatriculée au R.C.S. NANTERRE sous le numéro 391 511 573.
Inscrit au RNE au 03/11/1999
N° TVA Intracommunautaire: FR46391511573
Propriété intellectuelle
Toutes les photographies sur le site sont la propriété de TRAPEZE SARL.
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Sauf mention contraire, les Matériaux et Services de ce Site sont protégés par la loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » même gratuite et, d’autre part, que « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite » alinéa 1er de l’article 40. Toute utilisation non autorisée des Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois. Sauf indication expresse dans le présent document, l’ÉDITEUR et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit express ou tacite sur des brevets, droits d’auteurs, marques ou secrets commerciaux relatifs aux Matériaux et Services. Reproduction même partielle interdite. La reproduction de documents contenus sous la racine du serveur, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par l’article 425 et suivants du Code pénal. Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du Site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de L’EDITEUR
Hébergement
Le site www.trapeze.fr est hébergé par la société OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Tél. 1007 ou 09 72 10 10 07
Utilisation de données personnelles
RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES
Le responsable de traitement est la société TRAPEZE SARL, située 94 Rue Paul DEROULEDE 92270 BOIS-COLOMBES.
DANS QUEL BUT VOS DONNÉES SONT-ELLES COLLECTÉES ?
En sa qualité de responsable de traitement, TRAPEZE SARL collecte et traite vos données pour les finalités suivantes :
– réponse aux demandes des interlocuteurs via le formulaire de contact.
– réalisation de statistiques (audience, performance).
Les traitements reposent sur le fondement juridiques suivant : l’intérêt légitime de TRAPEZE SARL.
Les données collectées sont strictement limitées à la poursuite des finalités mentionnées ci-dessus.
Traitement n° 1 : Traitement des demandes envoyées via les formulaires de contact.
Finalité : Gestion des demandes via les formulaires présent sur le site www.trapeze.fr.
Personnes concernées : Interlocuteurs.
Base légale : Intérêt légitime de TRAPEZE SARL de fournir des retours à l’ensemble des personnes qui formulent des demandes.
Durée de conservation : Pour la durée nécessaire à la gestion des demandes.
Responsable de traitement : TRAPEZE SARL.
Traitement n° 2 : Réalisation de statistiques
Finalité : Réalisation de statistiques
Personnes concernées : Tout public
Base légale : Intérêts légitimes de TRAPEZE SARL d’assurer l’amélioration de ses canaux d’information, de ses supports de communication.
Durée de conservation :12 mois à compter de l’enregistrement de cookies.
Responsable de traitement : TRAPEZE SARL
COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES COLLECTÉES
La collecte des données personnelles s’effectue de manière directe par l’intermédiaire des formulaires de contact.
QUI SONT LES DESTINATAIRES DES DONNÉES
Les données sont destinées à TRAPEZE SARL uniquement, aucunes transmission ou revente des données n’est effectuée.
QUELS SONT VOS DROITS ET COMMENT LES EXERCER
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de vos données ou encore de limitation de leur traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Vous avez également le droit à la portabilité et à la récupération de vos données.
Pour toute demande relative aux présentes ou pour exercer vos droits, vous êtes invité à prendre contact avec TRAPEZE SARL, selon les modalités suivantes :
– par courrier électronique à l’adresse suivante : accueil(arobase)trapeze(point)fr, le (arobase) et (point) sont bien sûr à remplacer par un « @ » et un « . »
– par courrier postal : TRAPEZE SARL, 94 Rue Paul DEROULEDE 92270 BOIS-COLOMBES.
Une réponse vous sera adressée dans un délai maximum d’un 1 mois suivant la réception de la demande.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Cnil:
– soit sur le site : https://www.cnil.fr
– soit par courrier postal en écrivant à : Cnil, Service des plaintes, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07.
Dans l’hypothèse où l’un de ces droits serait exercé par voie électronique, les réponses fournies seront, le cas échéant, par voie électronique lorsque cela est possible, à moins que vous ayez demandé spécifiquement qu’il en soit autrement
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